1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ksbtp.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : KSBTP

Création : WINNER MEDIA AGENCY

Responsable publication :KSBTP – r.karim@ksbtp.com

Le site est hébergé par :

HOSTINGER, 143 Rue Emile Julien, 34070 Montpellier, France

Le stockage des données utilisateurs est exclusivement réalisé sur les centres de données de l’Union Européenne de la société HOSTINGER.

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

WINNER MEDIA est propriétaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet, ou ont fait l’objet d’une cession partielle de droit ou d’une autorisation de publication par leurs auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : KSBTP.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 3. Données personnelles

Nous récoltons uniquement les données strictement nécessaires dans le formulaire de contact :

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Ces données seront utilisées pour vous recontacter, et supprimées 1 an après le dernier échange avec vous. Ces données sont stockées sur un serveur sécurisé et ne sont pas partagées à des tiers.

Conformément à l’article 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit, vous pouvez adresser votre réclamation, par mail, à l’adresse suivante : contact@ksbtp.com

Responsable du traitement des données : RAMA Karim